Modèle Local du cadastre

Propriétés de base

id String Identifiant unique
annee Integer Année d'évaluation
codcom String Code de la commune (Numéro à 6 caractéres)
commune String Commune du local
invariant String Invariant du local
proprietaire String Nom du propriétaire principal
parcelle String Numéro de parcelle
adresse String Adresse du local
url String URL de la ressource.
Consultez la section Modèles pour plus de détails.

Propriétés étendues

pevs Integer Nombre de parties d'évaluation (PEV)
vla Integer Valeur locative
ccoriv String Code RIVOLI
jannat Integer Année de construction
cannmut Integer Année de mutation
toprev Boolean Local révisé
cconlc String Nature du local
ccoeva String Mode d'évaluation
dteloc String Type de local
bipevlac String Base brute communale
bipevlag String Base brute intercommunalité
bipevlad String Base brute départementale
bateom String Base TEOM
surface String Surface réelle
dsupot String Surface pondérée
relations Object Autres données associés à la ressource.
Consultez la section Modèles pour plus de détails.

Relations

chronology Array Autres années d'évaluation de la ressource.
Consultez la section Modèles pour plus de détails.
parcelles Array Liste de parcelles
props Array Liste de propriétaires
pev Array Liste de parties d'évaluation (PEV)
tf Array Liste de rôles de taxe foncière
th Array Liste de rôles de taxe d'habitation

Critères de recherche

annee Integer Année d'évaluation
codcom String Code de la commune
invariant String Invariant du local
nom String Nom du(des) propriétaire(s)
parcelle String Numéro de parcelle
adresse String Adresse
jannat Integer Année de construction
cannmut Integer Année de mutation
vla Integer Valeur locative